règlement intérieur

mardi 7 novembre 2017



Règlement intérieur du Toutoute Club


 


Cette association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive.


Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.


L’association respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.


Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s’engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurités et de pratique en vigueur).


Elle est affiliée à la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.


Les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer au Club pour la pratique de la pêche sous-marine.


L’ensemble des personnes physiques doit disposer d’une licence fédérale pour adhérer à l’association.
L’association délivre à ses membres et à toute autre personne qui en ferait la demande, une licence valable selon la durée et les modalités définies par la FFESSM.


INSCRIPTIONS-ADHESIONS


L’inscription au club et la prise de la licence ne se fait qu’en échange d’un certificat médical valide de non contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine datant de moins d’ 1 an  et d’une attestation de souscription à une assurance complémentaire.


Elle se prend dans le mois et demi qui suit la tenue de l’Assemblée générale.


 


SORTIES
 


Le Club organise des sorties à thème, au récif, en brousse, croisées, etc... sur un ou plusieurs jours. Ces sorties nécessitent un engagement de dépenses auprès des prestataires de service, et une organisation rigoureuse de la part des responsables désignés (quelquefois plusieurs mois à l’avance !).
Toute défection de dernière heure engage la bonne santé morale et financière du Club.
En conséquence :
- L’inscription à une sortie doit être accompagnée d’un chèque ; l’encaissement en sera effectué à l’issue de celle-ci.
- Le désistement pour une sortie fera l’objet d’un remboursement intégral si la personne qui se désiste est remplacée. Dans le cas contraire, il sera retenu les frais que le Club n’aura pu se faire rembourser.
Lors des sorties le Directeur de Plongée est le seul habilité à autoriser (ou à interdire) les plongées. Il est désigné par le Président et est chargé de faire respecter la réglementation en vigueur, en particulier l’Arrêté du 22 Juin 1998 et ses annexes.


FORMATIONS


Le Club organise des formations en fonction de la demande et de la disponibilité des moniteurs.


En cas d’indisponibilité des moniteurs, la formation pourra être sous-traitée par un club professionnel, et ce, à des conditions préférentielles.


Le secrétaire est chargé de tenir une liste d’inscription. Cette liste servira à élaborer un plan d’action de formation.
 


MATERIELS


Le Club possède différents types de matériels (bouteilles, SGS, détendeurs, ...) Ces matériels sont mis à la disposition des membres du Club lors des sorties à certaines conditions. (Voir tarifs en annexe)
Le matériel loué ou prêté par le Club doit être rendu en parfait état et rincé soigneusement à l’eau douce. Il doit être rendu à la première réunion du club suivant la sortie.
Le matériel est sous l’entière responsabilité des membres bénéficiaires. Les pertes, ou dégradations feront l’objet d’une imputation pécuniaire suivant la valeur de rachat ou le montant de la réparation et ce sans aucune forme de recours.
Le matériel prêté ou loué ne peut faire l’objet d’intervention technique de la part du locataire. Il est en particulier interdit d’effectuer soi-même des réparations de toute nature.


PISCINE


Le Club dispose d’un créneau piscine tous les mercredis de 20h00 à 21h00.
La surveillance du bassin pendant ce créneau est placée sous la responsabilité d’un encadrant niveau 1 minimum désigné par le Président. Cet encadrant est chargé de faire respecter la réglementation en vigueur, en particulier celle concernant le règlement intérieur spécifique à la piscine.
Il est impératif, pour des raisons de responsabilité civile, que tous les membres qui bénéficient de cette installation soient titulaires d’une licence, y compris les enfants.
L’usage des matériels de plongée y est autorisé, mais il devra faire l’objet d’un rinçage soigneux à l’eau douce.


 


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